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 Inscriptions

Samedi 2 septembre 2017 

14-17h30 -Cosec Pacy 

Début des cours 

4 sept 2017 réinscrits 

11 sept nouveaux élèves

Assemblée Générale

Nov 2017

3ème Diapason de Pacy

Samedi 2 Décembre

musique Irlandaise avec  Ghillies

Concert de fin d'année 

Samedi 26 Mai 2018 

Fin des cours 

Samedi 30 Juin 2018

 

Règlement intérieur Elèves

 

 Règlement intérieur - Élèves

Nous encourageons les élèves à prendre connaissance du règlement intérieur des enseignants


Introduction
Le présent règlement a pour but de contribuer au bon fonctionnement de l’Arpège, d’assurer son équilibre financier, de fournir une charge de travail stable pour l’année aux professeurs salariés, de garantir aux pratiquants une pratique de qualité, et de prévenir tout litige. Pour toute situation particulière, n’hésitez pas à contacter le bureau de l’Arpège.

La prise de cours à l’Arpège implique l’acceptation intégrale et sans réserve de ce règlement.


Article 1. Assurances
Toute personne prenant des cours à l’Arpège reconnaît être couverte par une assurance responsabilité civile et accident fournissant une protection pour tout incident pouvant survenir lors d’une pratique musicale exercée dans le cadre de l’Arpège.
Les pratiquants sont responsables de leur instrument de musique (dégradation, vol) lors de la pratique exercée dans le cadre de l’Arpège.


Article 2. Accueil des mineurs
Les mineurs sont sous la responsabilité du professeur exclusivement durant le créneau horaire de leur cours. Il appartient aux parents ou représentant légal de récupérer le mineur à la fin du cours. Si le mineur quitte le cours seul, il sera supposé le faire avec l’accord des parents ou représentant légal.


Article 3. Paiements
L’inscription à un cours est un engagement pour une année complète (Septembre à Juin), et les chèques de paiement (mensuels ou trimestriels au choix du pratiquant) devront être fournis à l’inscription en septembre et seront encaissés selon le rythme choisi. En cas d’inscription en cours d’année, le mois d’inscription est dû dans son intégralité.


Article 4. Remboursements en cas d'arrêt

Quelle que soit la date ou la raison d'un arrêt, le remboursement correspondant ne pourra pas être supérieur à un tiers du prix annuel du cours, hors cotisation à l'association. Un arrêt de cours lors du 3ème trimestre ne donne lieu à aucun remboursement.

Un remboursement pourra être effectué dans les circonstances suivantes, et uniquement celles-ci: 

  • Lors de sa première année d’inscription à l’Arpège, un débutant peut terminer son inscription sans justification jusqu’aux vacances de Toussaint sans justification. 
  • Dans tout autre cas, un remboursement nécessitera l'existence d'une circonstance exceptionnelle évaluée au cas par cas par le bureau de l'Arpège.  Seront en général considérés comme telles un déménagement hors du département, une longue maladie. A contrario, l’arrêt de cours par manque de passion ou manque de temps, incapacité temporaire (blessure) ne sera pas considéré comme circonstance exceptionnelle.

Toute terminaison est définitive, il ne peut y avoir de suspension d'inscription. Une terminaison entraîne la perte de priorité de réinscription. 

Ces clauses sont rendues nécessaire par le fait que les enseignants ont un contrat de travail établi en début d'année stipulant leur nombre d'heures d'enseignement, et seront payés selon ce contrat que l'élève soit présent ou non.  

 

Article 5. Réalisation des cours.
Les cours ne seront dispensés que si le participant est à jour de ses paiements. Le bureau de l’Arpège informera les professeurs de tout incident et les invitera à cesser leur enseignement jusqu’à régularisation de la situation.
Professeur et élève sont censés arriver à l’heure prévue pour le cours afin de ne pas décaler les horaires des personnes leur succédant.


Article 6. Annulation de cours
La non-présentation d’un élève à un cours ne donne droit à aucun remboursement. Le professeur n’est pas tenu de trouver un horaire de remplacement pour un cours annulé du fait de l’élève. Si l’annulation d’un cours est due à l’absence d’un professeur pour un motif autre que ceux du code du travail, celui-ci devra faire en sorte de proposer au pratiquant un rattrapage de ce cours.
Dans tous les cas, professeurs et élèves auront la courtoisie d’avertir dès que possible d’une absence à venir.

En cas d’absence prolongée d’un professeur rendant tout rattrapage impossible, l’Arpège fera tous ses efforts pour retrouver un autre enseignant. Si ceci s’avère impossible, l’Arpège remboursera alors les sommes éventuellement perçues à l’avance, sans aucune retenue.

L'Arpège ne pourra considérer des remboursements pour des cours non dispensés du fait de l'absence d'un professeur que si cette absence dure plus de 4 semaines complètes.


Force Majeure
Dans le cas où du fait de circonstances exceptionnelles (exemple climatiques) un professeur ou des élèves sont dans l'incapacité de se déplacer pour effectuer les cours. Dans une telle situation, le professeur n'est pas tenu d'effectuer le cours à une autre date. La déclaration de Force Majeure sera notifiée sur le site web de l'Arpège.


Article 7. Comportement

L'inscription à l'Arpège sous-entend que l'élève fera preuve d'assiduité (assistance au cours, travail personnel). D'autre part, toute personne exerçant une activité musicale dans le cadre de l'Arpège, ou tout représentant légal d'un élève doit avoir une attitude respectueuse tant à l'égard des personnes que du matériel ou des locaux. Le bureau de l’Arpège se réserve le droit, après audition de l’intéressé ou de son représentant légal dans le cas d'un élève mineur, d’exclure de l’association une personne manquant d'assiduité ou dont le comportement sera considéré inapproprié . Une exclusion ne donne droit à aucun remboursement.