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Assemblée Générale

AG  8 Décembre 20h30

3ème Diapason de Pacy

Samedi 2 Décembre

musique Irlandaise avec  Ghillies

Concert de fin d'année 

Samedi 26 Mai 2018 

Fin des cours 

Samedi 30 Juin 2018

 

saison 2018-2019

Inscriptions

Samedi  xx septembre 2018 , à confirmer

14-17h30 -Cosec Pacy 

Début des cours 

x sept 2017 réinscrits 

x sept nouveaux élèves

Compte Rendu Assemblée générale du 23 avril 2009

 

Présents:

Claire Ombredane ; Anne-Laurence Brulé, Catherine Auvet, Jacques Bataille, Benoit Simonet (membres du conseil d’administration),  Mme Marrissal, Moisson,  Rivallier.

 

Pouvoirs : Mme Genouël ( au profit de M. Simonet).

 

NB : existence de pouvoirs non valables :  soit donnés à un non-membre (Professeur) soit sans nommer de bénéficiaire.

Ouverture de séance a 20h45 par M. Benoit Simonet, Président. La première assemblée générale ordinaire convoquée le avril à 02.00h n’ayant pas atteint le quorum de 33%, cette seconde assemblée générale ne requiert pas de quorum, conformément à l’article 12 des statuts de l’association.

 

Rapport moral  (Benoit Simonet – président)

L'Arpège a vu son nombre d'adhérents et de cours augmenter de 10% environ par rapport a 2008. Nous dispensons environ 230  cours par semaine et avons franchis le cap des 200 éléves. Les cours les plus importants sont le piano (72)  et les guitares électriques et acoustiques (36 chacun).  Le bureau est cependant attentif à ce que l’Arpège propose une offre diversifiée de cours et donc protège certains cours (flutes, djembé, violon, clarinette, batterie…)

 

Cette augmentation n'a été possible que par l'augmentation de la subvention de la CAPE (41 000€ en 2009) et du Conseil Général de l’Eure (5700 euros), et le travail des bénévoles de l’Arpège, membre du bureau ou non.  Qu’ils en soient sincèrement remerciés, l’association ne pourrait pas fonctionner sans eux. 

 

Remerciements en particulier à

Mme Laure Verger, qui a assuré la co-responsabilité des inscriptions en 2007 et début 2008

Mme Anne Laurence Brulé qui s’est dévouée sur de nombreuses tâches y compris le suivi des inscriptions. Anne Laurence quittant Pacy à l’été,  elle quittera l’Arpège

M. Jacques Bataille, devenu trésorier de l’association en Septembre 2008, et dont la rigueur de gestion est remarquable.

Nouveautés 2008-2009:

* même offre de cours que l’année passée

* Le cours d’ensemble du vendredi a vu un petit noyau de 4 élèves assidus. Notez que ce cours est gratuit pour les élèves prenant par ailleurs un cours d’instrument.

*Les cours de djembé ont été portés à 1 heure sans changement de tarif (125 euros)

 

Structure et fonctionnement administratif.

*Le site Web de l'association est bien en place et utilisé.  Nous essayons d’y mettre les informations de référence : Règlement intérieur, détail des cours, calendrier des évènements. Il doit être votre première source d’information.

*Mise en place d'un site internet privé destiné au bureau permettant une gestion partagée de l’association. 

*Passage au Chèque Emploi Associatif pour payer les professeurs : simplification

 

 

Perspectives 2009-2010.

1/ subvention du département et impact sur l’Arpège

Le Conseil Général de l’Eure (« CG27 ») a établi un schéma départemental de développement des enseignements artistiques, qui a pour but de

·         D’améliorer la qualité de l’enseignement

·         Favoriser le rapprochement et la complémentarité des écoles

 

De ce fait, Les conditions d’attribution de la subvention du Conseil Général changent:

 

Les conséquences sont importantes pour l’Arpège :

 

Changement de convention collective : Nous sommes tenus de passer sur la convention collective de l’animation et de la respecter scrupuleusement.  Ceci demande une compétence et une disponibilité dont nous ne disposons pas à l’Arpège.  Le bureau a donc décidé de souscrire au programme  Impact Emploi de la FOL.  La Fol dispose d’une convention de partenariat avec l’Urssaf. L’outil Impact Emploi permet à l’Arpège de se de se décharger de toutes les formalités administratives liées à l'emploi.

 

L’Arpège reste l’employeur de ses intervenants  mais la FOL gèrera  administrativement les emplois du début à la fin de contrat.

- Établissement des  les fiches de paies,

- déclarations aux organismes de protection sociale (URSSAF, ASSEDIC, Institutions de retraites complémentaires) et aux services fiscaux,

- Organisation /  planification des  versements aux différents organismes,

- Éditer les certificats et justificatifs nécessaires,

- Conseiller l'employeur sur les différentes réglementations.

 

L’utilisation d’Impact Emploi coutera environ 300 euros par an à l’Arpège, en plus d’u coût d’adhésion unique de 100 euros.

Pour les professeurs, cela signifiera une annualisation de leur salaire. La volonté du bureau de l’Arpège est que ce changement de convention collective ne puisse être que neutre ou positif salarialement pour les professeurs.

D’autre part,  le montant de cette subvention est lié aux qualifications (diplômes) des professeurs (30% disposant d’un diplôme de fin de 3ème cycle amateur) et  à l’existence de pratique musicale collective. Le bureau a contacté tous les professeurs par courrier afin d’obtenir copie de leurs diplômes.  Il est aussi à noter que la convention avec le conseil général exige que les futurs professeurs embauchés disposent de diplômes.

Si nous ne satisfaisons pas au critère des 30% ci dessus, la subvention CG27 passerait de 5600 à 2600 euros. 

Une inquiétude est exprimée sur l’impact de ces contraintes sur l’Arpège que son statut associatif et son mode de fonctionnement rend moins à même d’attirer des enseignants diplômés.  D’autre part, certains enseignants ont achevé leurs études musicales avant la mise en place des diplômes auxquels la convention CG27 fait référence.  La question sera posée au Conseil Général.

Le président rappelle que les subventions représentent environ 50% du budget de l’Arpège, et qu’elles bénéficient dans leur intégralité aux parents qui paient ainsi leur cours à un tarif très inférieur au coût réel. La volonté du bureau est de tout mettre en œuvre pour satisfaire aux conditions d’octroi des subventions des collectivités locales. 

2/ Convention CAPE

Cette convention, par laquelle la CAPE subventionne très fortement l’Arpège et qui fait bénéficier les élèves d’un tarif d’environ 50% du coût réel d’un cours, vient à expiration en Juin 2009 et sera réexaminée en vue de son renouvellement.

 

Nous espérons que cette convention sera renouvelée, l’Arpège remplissant le rôle souhaité par la CAPE. Cependant,  il est probable que les circonstances économiques affectent le montant de la subvention qui sera allouée à l’Arpège.

Contact sera pris dès maintenant avec la CAPE afin d’avoir une idée aussi précise du montant de subvention que nous pourrons obtenir en 2010. Il est rappelé que la première mission du conseil d’administration de l’Arpège est d’en assurer sa viabilité financière.

 

Modifications des statuts de l'association.

Du fait de l'augmentation de l'activité de l'association, nous nous devons de corriger certaines imprécisions des statuts actuels.

Modification de l’article 5  Membre de l’association

Modification proposée afin d’établir clairement le qualificatif  de membre pour parents d’enfants mineurs.

 

Actuellement :

Sont membres de l’association :

Tout membre du conseil de l’association.

Toute personne majeure à jour de ses paiements

 

 

1/ toute personne majeure au 31 décembre de l’année scolaire en cours, prenant des cours et à jour de ses cotisations au moment de l’Assemblée générale

2/ le représentant majeur d’un enfant  mineur au 31 décembre de l’année scolaire en cours, prenant des cours à jour de ses cotisations au moment de la l’Assemblée générale

3/ les membres du Conseil de l’Association

 

Cette modification est acceptée à l’unanimité des présents ou représentés

 

Modification de l’article 11 pour préciser les droits de vote des membres

Ajout proposé, afin de clarifier les droits de vote des membres lors des assemblées générales et de définir la validité des pouvoirs


Chaque membre de l’association ne dispose que d’une seule voix lors d’un vote, hors pouvoir.

Un mineur ne peut être représenté que par une seule personne majeure. En cas de désaccord, la personne ayant émis le premier chèque de paiement de cotisation de l’année en cours sera réputée représentante légale du mineur.

Chaque membre peut détenir un maximum de 3 pouvoirs. Un pouvoir n’est valable que sur présentation, au moment du vote, d’un document signé par le délégataire mentionnant son nom et le nom de la personne à qui le pouvoir est délégué. Un pouvoir n’est valable que pour l’assemblée générale (ordinaire, extraordinaire) pour laquelle il a été émis.

 

L’ajout proposé est est accepté  à l’unanimité des présents ou représentés. 

Rapport Financier  2007-2008 (Jacques Bataille - trésorier)

M Bataille, trésorier,  présente les comptes au 12  avril  2009

 

 

 

Les personnels extérieurs sont deux professeurs établis à leur compte auxquels l’Arpège paye une prestation de service et non un salaire.  Le petit matériel représente l’achat d’un lecteur CD (le précédent a disparu…. ) et 2 cafetières. Tout ce matériel est en salle. Hors salaires et assurance, la seule dépense notable est l’achat des timbres SEAM pour les photocopies de partitions. Les membres du bureau n’ont visiblement pas facturés les frais encourus lors de leur activité en faveur de l’Arpège (téléphone,  papier, encre imprimante etc…) Qu’ils en soient remerciés mais qu’ils sachent qu’ils peuvent le faire !

 

En prévisionnel, (septembre 2008  – aout 2009), les coûts salariaux (salaire plus charges patronales,  personnels extérieurs) représentent 97292  euros, et nos recettes 103244 euros, provenant principalement de 49200 euros de subventions et 52700  euros de cours (une fois déduit les remboursements à venir pour les familles nombreuses)

 

Le bilan prévisionnel pour l’année complète fait ressortir un résultat positif de 8138 euros,  s’expliquant d’une part par un remboursement exceptionnel de charges sociales (3918 euros)  et des charges moins élevées que prévu, conséquence de notre passage aux Chèques Emplois Associatifs. 

 

En tenant compte de la trésorerie existante en début d’année,  a fin Aout 2009, notre trésorerie présentera un excédent d’environ 13000 euros.

 

Le rapport financier est approuvé à l’unanimité  par l'assemblée générale

Election du Conseil d'Administration

Selon les termes de l’article 8 de statuts de l’Arpège, il est procédé à l’élection du conseil d’administration de l’Arpège.  

 

Mme Brulé et Madame Verger sont démissionnaires. Les autres membres du conseil expriment leur désir de rester au conseil.

 

Sont élus ou réélus au conseil d'administration:  Mmes Catherine Auvet,  Claire Ombredane, Claudette Ozog, M. Jacques Bataille, Benoit Simonet. 

 

NB : nous devrons pourvoir au remplacement de Mme Anne Laurence Brulé principalement dans son rôle de gestionnaire des inscriptions. Cette ou ces personnes peuvent très bien être en charge de ce travail sans pour autant faire partie du conseil d’administration ni du bureau de l’Arpège. 


L'assemblée générale se termine à 22h00


Election du bureau de l'Arpège
Immédiatement après son élection,  le conseil d'administration de l'Arpège s'est réuni et a élu son bureau: 

Président: Benoit Simonet
Vice-président:  vacant
Trésorier: Jacques Bataille
Vice-trésorier: Claudette Ozog
Vice-trésorier: vacant
Secrétaire: Claire Ombredane
Vice-Secrétaire: vacant